Patrick Van Damme

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patrick Van Damme
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000023240757(source JORF)
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Vandamme (Patrick, Albert, Marceau)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000022153756(source JORF)
nomination
02 Mai 201002/05/2010
De: Vandamme (Patrick, Fernand, Ghislain)
directeur d'une société à caractère écologique ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ecologie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021574032(source JORF)
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: Patrick Van Damme
Objet:
membres du comité consultatif du Conseil national de la comptabilité
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000017571029(source JORF)
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Van Damme (Patrick)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentant du secteur agricole
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000454754(source JORF)
nomination
24 Février 200624/02/2006
De: Van Damme (Patrick)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentant du secteur agricole
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000599611(source JORF)
nomination
12 Décembre 200212/12/2002
De: Van Damme (Patrick)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentant du secteur agricole
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000581589(source JORF)
nomination
18 Novembre 199918/11/1999